Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Château ThuerryTODO
/
DOMAINE DE THUERRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE THUERRY
SCEA Château Thuerry, SCEA

Numéro de dépôt :
1558294
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE THUERRY

Déposée le 3 novembre 1989 par Château ThuerryTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE THUERRY »

Le déposant est Château ThuerryTODO domicilié(e) Chateau Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 751 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Thuerry domicilié(e) Château Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE THUERRY est expirée depuis le 25 octobre 2019.

Château Thuerry a également déposé les autres marques suivantes : THUERRY LES ABEILLONS , THUERRY EXCEPTION , CHATEAU THUERRY


SCEA Château Thuerry, SCEA - Chateau Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France - SIREN 314751272


SCEA Château Thuerry - Château Thuerry - 83690 - VILLECROZE - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155921 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 20 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°292134 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 9 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290088 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 18 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290543 - Publication au BOPI 1999-11-18

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420687 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Vins, spiritueux et liqueurs